J.O. 280 du 2 décembre 2005
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Arrêté du 10 novembre 2005 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau
NOR : MJSK0570234A
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 relatif au sport de haut niveau,
Arrête :
Article 1
Sont nommés en qualité de représentants de l'Etat :
Représentants désignés par le ministre chargé des sports intervenant dans le domaine du sport de haut niveau conformément au a du 1° de l'article 17 du décret du 29 avril 2002 susvisé :
- la directrice des sports, titulaire ; le sous-directeur de la vie fédérale, suppléant ;
- l'adjoint à la directrice des sports, titulaire ; le chef du bureau des fédérations unisport et du sport professionnel, suppléant ;
- le chef du bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante ;
- M. Bahegne (Patrick), titulaire ; M. Massey (François), suppléant ;
- le directeur de l'INSEP, titulaire ; la secrétaire générale de l'INSEP (suppléante) ;
- M. Ducloy (Jean-Pierre), titulaire ; Mme Morvan-Juhue (Aude), suppléante ;
- M. Bana (Philippe), titulaire ; M. Fauquet (Claude), suppléant.
Représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture conformément au b du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Saladin (Pierre), titulaire ; M. Crouzillas (Yves), suppléant.
Représentants désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales conformément au c du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Aubry (Emmanuel), titulaire ; Mme Najim (Loubna), suppléante.
Représentants désignés par le ministre de la défense conformément au d du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. le général de brigade Michel (Jean-Paul), titulaire ; M. Grandière (Jean-Paul), suppléant.
Représentants désignés par le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer conformément au e du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Bedecarrax (Jean-Michel), titulaire ; M. Le Bouquin (Bruno), suppléant.
Représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale conformément au f du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Ascione (Georges), titulaire ; Mme Privé (Odile), suppléante.
Représentants désignés par le ministre chargé de l'emploi conformément au g du 1° de l'article 17 du décret précité :
Mme Muscatelli (Aude), titulaire ; Mme Adam (Michèle), suppléante.
Représentants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Marian (Michel), titulaire ; M. Benet (Elian), suppléant.
Représentants désignés par le ministre chargé de la fonction publique conformément au i du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Ponsart-Ponsart (Pascal), titulaire ; M. Combes (Eric), suppléant.
Représentants désignés par le ministre chargé de la santé conformément au j du 1° de l'article 17 du décret précité :
M. Basset (Bernard), titulaire ; Mme Bessa (Zinna), suppléante.Article 2
Sont nommés, au titre du 2° de l'article 17 du décret précité :
Le président du Comité national olympique et sportif français :
M. Serandour (Henri), titulaire ; M. Vial (Michel), suppléant.
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français :
- M. Pietruszka (Frédéric), titulaire ; M. Hunaut (Christian), suppléant ;
- M. Amsalem (Bernard), titulaire ; M. Pitallier (Jean), suppléant ;
- M. Mainini (Yvan), titulaire ; M. Velten (Gérard), suppléant ;
- M. Brun (Jean-Michel), titulaire ; M. Champion (Jean-Pierre), suppléant ;
- M. Methiaz (Alain), titulaire ; M. Lescure (Philippe), suppléant ;
- M. Lapasset (Bernard), titulaire ; M. Renaud (Yves), suppléant ;
- M. Luyce (Francis), titulaire ; M. Geles (Alain), suppléant ;
- M. Rey (Jacques), titulaire ; M. Piarulli (Roger), suppléant ;
- M. Rouge (Jean-Luc), titulaire ; M. Bimes (Christian), suppléant.Article 3
Sont nommés, sur proposition du Comité national olympique et sportif français, au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau, conformément au 3° de l'article 17 du décret précité :
- M. Douillet (David), titulaire ; M. Cretier (Jean-Luc), suppléant ;
- Mme Dimbour (Sandra), titulaire ; M. Dagorne (Hervé), suppléant ;
- Mme Serrano (Eva), titulaire ; M. Gentil (Pascal), suppléant.Article 4
Sont nommés, sur proposition du Comité national olympique et sportif français, au titre des arbitres ou juges sportifs de haut niveau inscrits sur la liste des arbitres ou juges sportifs de haut niveau, conformément au 5° de l'article 17 du décret précité :
M. Eskenazi (Edouard), titulaire ; M. Asaro (Alfred), suppléant.Article 5
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 novembre 2005.
Jean-François Lamour